De l’interopérabilité à l’éthique : La nouvelle partition de la Doctrine du Numérique en Santé !
Imaginez un écosystème de santé où les informations circulent avec une fluidité déconcertante, où l’intelligence artificielle devient un allié précieux pour les professionnels de santé et où le patient est au centre de son parcours grâce aux outils numériques. C’est l’ambition de la doctrine du numérique en santé.
Dans cette perspective, la version 2025 de la Doctrine du numérique en santé, publiée par l’Agence du Numérique en Santé (ANS), la Délégation au numérique en santé, l’Assurance Maladie et le GIE SESAM-Vitale, approfondit la logique d’Etat plateforme et introduit des évolutions majeures pour renforcer l’interopérabilité, la sécurité et l’éthique des services numériques en santé.
🏠 Une Maison du numérique en santé enrichie pour orchestrer le numérique
La Maison du numérique en santé a été enrichie pour représenter l’ensemble des services numériques publics et privés destinés aux professionnels, établissements de santé et patient. Elle repose sur des principes fondamentaux tels que l’interopérabilité, la sécurité, l’éthique et les services d’échange et de partage de données de santé. Plus ambitieuse encore, elle intègre désormais des services numériques conçus spécifiquement pour le pilotage de la santé publique et la gestion des crises sanitaires.
🔐 Fortissimo sur l’interopérabilité et la sécurité
- Généralisation de l’appli carte Vitale : Facilite l’identification électronique des usagers et la qualification de l’Identité Nationale de Santé (INS)
- Évolution des services socles : Accès simplifié aux dossiers médicaux via Mon espace santé et accélération du déploiement de l’Ordonnance numérique.
- Espace de Confiance des API Pro Santé Connectées : Garantit une authentification forte et unique, assurant un accès fluide aux services numériques publics et privés.
📲 Une nouvelle clé : l’ordonnance numérique
L’Ordonnance numérique consiste à dématérialiser et sécuriser le circuit de la prescription entre les prescripteurs et les professionnels de santé. Les données de prescription et de délivrance alimentent une base de données sécurisée, hébergée par l’Assurance Maladie. L’ordonnance numérique est un service accessible en intégré logiciel, générant un identifiant unique de prescription et un QR code.
🧭 Une structuration sectorielle claire pour garantir l’harmonie
Une nouvelle section définit les règles spécifiques applicables à chaque type de service numérique : logiciels métiers des professionnels de santé, applications pour les patients, dispositifs médicaux numériques (DMN) et solutions de téléconsultation.
📊 Nouveaux instruments pour l’éthique et la gouvernance des données
- Référentiels d’éthique : Introduction de référentiels thématiques (éthique de l’IA) et sectoriels (éthique des applications de santé, éthique des SI de téléconsultation), incluant des exigences et des éléments de preuve.
- Plateforme d’éthico-vigilance : Lancement d’une plateforme permettant aux utilisateurs de signaler des questionnements éthiques liés à l’utilisation des outils numériques en santé.
- Gouvernance des entrepôts de données de santé (EDS) : Mise en place de comités de pilotage et scientifiques pour assurer une utilisation éthique et sécurisée des données.
Cette nouvelle édition de la doctrine accompagne les acteurs du numérique en santé dans le développement de solutions innovantes, conformes aux référentiels en vigueur et garantissant la sécurité, l’interopérabilité et l’éthique des services proposés.
Elle vise ainsi à permettre la convergence de plusieurs dynamiques : la nécessité de structurer un environnement numérique en pleine croissance, l’impératif d’intégrer une réflexion éthique solide et la volonté d’optimiser l’expérience vécue par le patient.
L’équipe des Chargés d’Accompagnement Territorial du GRADeS Inéa reste à votre disposition pour toutes questions complementaires.
